INTRODUCTION
Le présent document a pour objet de définir les conditions d’utilisation du site WWW.CONFORTFURNITURE.ES ainsi que les conditions d’achat de produits par les utilisateurs via ce site.
Nous vous prions de lire attentivement les présentes CONDITIONS GÉNÉRALES D’ACHAT ainsi que la POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ avant d’utiliser ce site web. Si vous le souhaitez, vous pouvez imprimer ces conditions. En utilisant ce site web ou en passant une commande par son intermédiaire, l’utilisateur accepte nos CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ainsi que notre POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ; par conséquent, s’il n’est pas d’accord, il ne doit pas utiliser le site.
INFORMATIONS GÉNÉRALES
Conformément à l’obligation d’information prévue à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet relative aux services de la société de l’information et au commerce électronique, nous vous informons que le site web est la propriété de LUXURY FURNITURE, S.L., titulaire du numéro d’identification fiscale B42832972, dont le siège social est situé Calle San Pedro, 77, 1ºC, 14900 Lucena, Cordoue, et dont l’adresse e-mail est INFO@CONFORTFURNITURE.ES et le numéro de téléphone 644735824, ci-après dénommée LUXURY FURNITURE, S.L..
UTILISATION DU SITE
En utilisant ce site web et en passant des commandes par son intermédiaire, l’utilisateur s’engage à respecter les points suivants : * Utiliser le site web uniquement dans le but de consulter des produits et de passer des commandes. * Ne pas passer de commande frauduleuse ou fausse. Si une commande est raisonnablement considérée comme frauduleuse, LUXURY FURNITURE, S.L. est autorisée à l’annuler et à en informer les autorités compétentes.* Avoir la capacité juridique de conclure des contrats (l’utilisateur déclare être âgé de plus de 18 ans).* Fournir ses coordonnées de manière véridique et exacte afin de permettre l’expédition des commandes.
PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
LUXURY FURNITURE, S.L. informe les utilisateurs de ce site web de sa politique en matière de traitement et de protection des données à caractère personnel pouvant être collectées lors de la navigation ou de la souscription de services, par le biais de la politique de confidentialité. Vous pouvez accéder à la politique de confidentialité depuis le site web à tout moment.
CONDITIONS D’ACHAT
Disponibilité du service. Les utilisateurs ont la possibilité de passer commande sur les articles proposés via le site web, tant pour une livraison à une adresse sur le territoire espagnol qu’à une destination européenne.
Langue.
Le contrat sera rédigé en espagnol.
Disponibilité des produits.
Les commandes sont soumises à la disponibilité des produits. En cas de difficultés d’approvisionnement ou si les articles ne sont plus en stock, LUXURY FURNITURE, S.L. en informera le client, soit par e-mail, soit par téléphone, et remboursera toute somme versée pour le ou les produits indisponibles, ou remplacera le produit par un autre de même valeur, selon le choix du client.
Prix des produits.
Les prix des articles incluent toutes les taxes en vigueur, mais ne comprennent pas les frais de livraison, qui seront ajoutés au montant total. LUXURY FURNITURE, S.L. se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, bien que les produits soient facturés sur la base du prix en vigueur au moment de la passation de la commande (sous réserve de la disponibilité du produit). La commande indiquera à la fois le prix total du ou des produits, TVA comprise, et les frais de livraison correspondants, comme indiqué dans les sections suivantes. Le taux de TVA applicable sera celui légalement en vigueur à tout moment en fonction de l’article concerné. Pour les commandes à destination des îles Canaries, de Ceuta et de Melilla, les livraisons seront exonérées de TVA en application des dispositions de l’article 21 de la loi 37/1992, sans préjudice de l’application des taxes et droits de douane correspondants conformément à la réglementation en vigueur dans chacun de ces territoires.
Frais de port vers des adresses situées sur le territoire espagnol.
Les envois de tous les articles vers la péninsule sont exempts de frais de transport ; pour les envois vers les îles, les frais seront calculés en fonction des dimensions des colis.
Frais d’expédition vers des adresses situées hors du territoire espagnol.
Les frais de transport de tous les articles vers des pays autres que l’Espagne seront calculés en fonction de la destination géographique et des colis à expédier.
Comment passer une commande.
Pour passer une commande, vous devez sélectionner le ou les articles souhaités. Une fois que vous avez sélectionné tous les articles souhaités, ceux-ci seront ajoutés à votre panier. L’étape suivante consiste à finaliser la commande et à effectuer le paiement. Pour ce faire, vous devrez suivre les étapes indiquées sur le site web et respecter les instructions d’achat qui s’affichent à l’écran. Seules les informations nécessaires à l’achat et à la livraison ultérieure de la commande vous seront demandées. Avant de finaliser l’achat, vous devrez
Traduit avec DeepL.com (version gratuite)